Dans le cadre de l’article 738 al. 1 CC, le Tribunal fédéral rappelle qu’il y a lieu de se référer à l’inscription au Grand livre pour l’interprétation d’une servitude. Si l’inscription est sommaire ou nécessite des précisions, il y a lieu de se référer à l’acte constitutif déposé au Registre foncier comme pièce justificative. Si la pièce justificative ne permet pas de déterminer le contenu de la servitude, il y a lieu de se référer à la manière dont elle a été exercée paisiblement et de bonne foi (art. 738 al. 2 CC). Demeure par ailleurs réservé l’art. 740 CC qui permet d’utiliser pour certaine servitude (passage à pied ou à char etc.) le droit cantonal et l’usage des lieux comme moyen d’interprétation complémentaire.
